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Règlement intérieur

Règlement intérieur des élèves  2016-2017

                L’élève et les parents s’engagent à respecter et faire respecter ce règlement au collège. Les manquements graves seront considérés comme des ruptures de contrat et conduiront à une exclusion immédiate ou notre refus de réinscrire l’élève l’année suivante. L’inscription au Collège Sainte MARIE engage les parents et les élèves au respect des règles énoncées ci-dessous.

1. Les horaires

La grille horaire est la suivante :

Début

Fin

Matin 1

8 H 15

9 H 10

Matin 2

9 H 10

10 H 05

RÉCRÉATION

Matin 3

10 H 20

11 H 15

Matin 4

11 H 15

12 H 10

PAUSE DÉJEUNER

AM 1

13 H 45

14 H 40

AM 2

14 H 40

15 H 35

RÉCRÉATION

AM 3

15 H 50

16 H 45

AM 4

16 H 45

17 H 45

Retenue - Soutien

                Pour habituer nos élèves à être à l’heure, nous leur demandons d’arriver au collège 5 minutes avant le début des cours. Les portes du Collège sont ouvertes de 8 h 00 à 8 h 15 le matin et de 13 h 30 à 13 h 45 l’après-midi. A la fermeture de la porte l’élève sera considéré en retard et aura la sanction prévue. Aucune sortie anticipée ne sera possible si l’élève n’a pas une autorisation écrite vérifiée par la Vie Scolaire dans son carnet de liaison ou sur papier libre signée par le responsable légal.

2. Les retards

                Ils gênent le début des cours, ils seront systématiquement notés dans les pages « retards » de ce carnet par le surveillant ou le professeur qui constate le retard. Les élèves en retard frappent à la porte de l’entrée des élèves. 3 retards entraîneront une retenue d’une heure.

                Les retards au delà de 10 minutes seront sanctionnés par une heure de retenue et considérés comme une absence au cours.

3. Les sorties

                Les élèves qui mangent à la cantine ne peuvent en aucun cas quitter le collège sur le temps du midi. Les externes quittent rapidement le collège, par la sortie qui leur est réservée, ne traînent pas et rentrent directement à la maison sans occasionner d’attroupement.

4. Les absences

                Les parents doivent signaler toute absence de leur enfant dans l’heure qui suit le début des cours. Si une absence est prévisible, les parents préviennent le  Responsable de Vie Scolaire 48 heures à l’avance. Après une absence, l’élève se présente, dès sa rentrée, auprès du  Responsable de Vie Scolaire avec son carnet de liaison complété et avec un certificat médical (obligatoire dans certains cas). Toutes les absences doivent être justifiées. Le billet du carnet de liaison doit être rempli et signé par les parents.

Toute absence doit être justifiée le jour du retour.

L’absence n’est pas une dispense de travail : l’élève doit rattraper les cours manqués, il doit faire les devoirs et contrôles comme tous les autres élèves. Les absences injustifiées seront systématiquement déclarées aux autorités académiques.

Toute absence non justifiée à un contrôle entraînera un zéro dans la matière.

5. Le travail

                Tout élève doit avoir son matériel, les oublis seront notés pages 10 et 11 de ce carnet. Tout manquement répété sera sanctionné d’une retenue. Les élèves doivent faire les exercices, les devoirs à rendre sur copie et apprendre les leçons notées dans le cahier de texte pour le jour indiqué.

6. Information

                Le carnet de liaison est le premier outil de communication entre les responsables légaux et l’équipe pédagogique de l’établissement, il doit être visé régulièrement (à chaque remarque) et signé par les responsables légaux, pour confirmer la prise de connaissance des écrits.

                En accédant à l’application de communication avec les familles sur internet « scolinfo.net », les parents peuvent se tenir informés des absences et retards de leurs enfants, de leurs notes, et des circulaires ou autres informations. Ils peuvent aussi accéder au cahier de texte électronique. Un code est remis à la famille en début d’année scolaire, et reste disponible au secrétariat.

                La relation entre les familles et le collège n’est efficace que si l’établissement dispose de coordonnées téléphoniques, postales et l’Email à jour.

7. Les résultats scolaires

                Un bulletin trimestriel (avec les moyennes et les appréciations des professeurs) sera remis aux mois de décembre, mars et juin. Les parents viennent au collège et rencontrent le professeur principal ou référent de leur enfant afin d’obtenir les bulletins du 1er et du 2ème trimestre, le bulletin du 3ème trimestre sera remis aux élèves pour transmission à la famille. Les notes étant consultables sur internet, aucun relevé intermédiaire n’est adressé aux familles.

8. Le respect et la politesse

                Les élèves n’oublieront pas de dire bonjour à l’entrée du collège. Le respect des autres est une nécessité : pas d’insulte, pas de violence, pas de grossièreté, pas de gestes déplacés, pas de propos racistes ou choquants. Ceci est valable pour les parents, les élèves et tous les adultes participants à la vie du Collège.

On ne peut travailler correctement que dans un environnement propre, les élèves doivent respecter le travail du personnel d’entretien : pas de papier par terre, pas d’écriture sur les tables, murs, portes… Des travaux d’intérêt général pourront être demandés aux élèves.

                Une bonne hygiène corporelle est indispensable au respect de soi-même et des autres.

9. Tenue

                Les adultes, parents, professeurs, éducateurs et tout salarié savent qu’au travail leur tenue doit être différente d’une tenue portée pour les loisirs. Il en est de même pour l’école. A l’école, les habits doivent être corrects, propres, décents et non provocateurs : en effet, l’école est un lieu d’apprentissage des futures professions que les élèves exerceront. Une tenue correcte est donc exigée. Le collège se réserve le droit de ne pas accepter dans son enceinte tout élève se présentant dans une tenue vestimentaire ou avec une coupe de cheveux qui le singularise exagérément.

                Sont notamment interdits : les décolletés, les nombrils découverts, les pantalons taille basse, les débardeurs pour les filles et les garçons, les mini-jupes, les shorts, les torses nus, le maquillage, les pantalons arrachés, les cheveux décolorés pour les garçons… Le port du voile islamique n’est pas autorisé. Vestes et manteaux doivent être enlevés en classe.

                De même, pour bien marquer que le collège est un lieu de travail pour l’élève, dès l’entrée dans l’enceinte de l’établissement, bonnets, capuches, casquettes, bandanas, et autres couvre-chefs doivent être retirés. Les élèves ne peuvent circuler avec ces effets ni dans les couloirs, ni dans les escaliers, ni sur la cour.

                Par mesure d’hygiène et de sécurité, toujours dans le but de distinguer travail à l’école et détente à l’extérieur, toutes les formes de piercing sont interdites tant pour les filles que pour les garçons. Pour les garçons : toutes les boucles d’oreilles.

                L’élève doit se présenter tous les jours au collège avec un cartable ou un sac à dos qui contient ses affaires scolaires. Une blouse en coton est exigée pour les cours de Sciences Physique et SVT.

                Par mesure d’hygiène et de sécurité ou encore de propreté, les sucettes, chewing-gum, graines de tournesol et autres aliments inappropriés sont interdits dans le collège.

                 "Interdiction du port de signes ostensibles d'appartenance à une religion autre que celle qui fonde le projet éducatif de l'établissement".

10. Déplacements

                Aux intercours, les élèves ne sortent pas de leur classe si le cours suivant y a lieu. Le stationnement dans les couloirs durant les récréations est formellement interdit. Les déplacements se font dans le calme et en silence, les élèves ne courent pas, ne crient pas dans les couloirs et escaliers. Le règlement s’applique de manière identique lors des déplacements à l’extérieur (E.P.S., voyages…).

11. Les toilettes

                Les toilettes sont ouvertes pendant les récréations. L’accès aux toilettes est interdit pendant les cours. Une autorisation exceptionnelle sera inscrite dans le carnet de liaison et tamponné par le RVS, la DA ou le CE.

12. Récréations

                Les récréations se déroulent dans la cour (pas en classe, ni dans les couloirs).

Dans la cour, les élèves ont un comportement correct : pas de jeux violents, pas d’insultes, pas de jets de projectiles (cailloux, marrons…), pas de crachats, pas de jeux de ballon, ni de comportement en couple.

Il y a des poubelles, les élèves doivent les utiliser.

La sonnerie indique le début des cours, les jeux et conversations s’arrêtent donc et les élèves vont se ranger très rapidement.

13. Dégradations

                Les parents seront tenus de régler le montant des frais consécutifs à toute dégradation, volontaire ou non, causée par leur enfant.

14. Pertes d’objet

                Le collège dégage toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets détenus par les élèves (lecteurs MP3, téléphones portables…), il est sage de les laisser à la maison.

15. Deux roues

                Il est interdit aux élèves de rouler à bicyclette ou cyclomoteur à l’intérieur du collège (l’élève a son vélo à la main et les 2 pieds par terre !). Un « parking » leur est réservé : les élèves y entreposent leur bicyclette sous leur entière responsabilité.

 16. EPS

                Les élèves ont à leur disposition un vestiaire : ils se changent avant et surtout à la fin du cours d’EPS. Comme dans les autres matières, l’élève doit avoir les affaires demandées en début d’année : tenue de sport et baskets. Les élèves quittent les vestiaires le plus rapidement possible, tout excès sera sanctionné d’une retenue.

Les cours d’EPS sont obligatoires. Seul un certificat médical de contre indication peut dispenser l’élève du cours d’EPS. L’élève dispensé reste présent au collège soit en permanence, soit avec ses camarades dans le cours selon l’activité. Un professeur peut juger un élève inapte à suivre son cours et l’envoyer avec du travail en permanence. Voir la charte de l’EPS.

17. La permanence

                Les heures de permanence sont obligatoires. Ces heures sont des temps de travail individuel. Elles se passent en silence. Un comportement sérieux et travailleur y est exigé. Les élèves sans travail se verront dans l’obligation d’effectuer celui donné par les surveillants (une lecture par exemple). Aucun déplacement ne se fera sans autorisation des surveillants. Voir la charte de la permanence.

18. Le CDI

                Le CDI est ouvert à certaines heures à tous les élèves pour y faire des recherches documentaires, choisir un livre à lire à la maison, lire un livre sur place. Les élèves exclus de cours n’y sont pas accueillis. Ceux-ci doivent se rendre automatiquement à la Vie Scolaire.

19. Objets divers

                Tout objet dangereux pour l’élève et les autres est strictement interdit au collège. L’utilisation des baladeurs et téléphones portables est interdite au collège. Par conséquent, les écouteurs ne doivent pas apparaître. Ces objets sont source de convoitise. Les familles en restent responsables, pas le collège. Tout objet confisqué ne sera restitué qu’au représentant légal. La 2ème confiscation ou tout refus de donner l’objet sera sanctionné d’un avertissement écrit.

                Les armes et les objets tranchants (cutteur, couteau, etc.) sont prohibés dans l’enceinte de l’établissement.

20. Le carnet de liaison

                Chaque élève doit toujours avoir avec lui son carnet de liaison. Il fait partie du matériel scolaire indispensable. Les parents doivent le consulter tous les jours et signer chaque information. En cas de perte ou de remplacement, tout nouveau carnet sera facturé 15 Euros. Le carnet doit rester en bon état, la photo lisible, l’emploi du temps propre et clair, ...

                Aucune sortie anticipée ne sera possible si l’élève n’a pas son carnet de correspondance.

Trois oublis de carnet entraîneront une retenue d’une heure. Un excès d’oublis sera sanctionné plus sévèrement.

                Tout refus de donner le carnet à un adulte sera sanctionné d’une retenue immédiate.

21. Le travail personnel

                La sortie de l’école ne signifie pas que la journée est terminée. Chaque jour l’élève doit écrire, dans son cahier de textes, les leçons à apprendre, les exercices et les devoirs qui doivent être faits à la maison et les révisions qu’il doit effectuer en vue de préparer un contrôle en classe.

22. Sanctions

                Tout manquement à ces règles peut entraîner une sanction allant de la simple remarque orale à l’exclusion définitive de l’élève.

Les sanctions possibles :

  • Devoirs, leçons supplémentaires
  • Réparation, nettoyage, Travail d’Intérêt Général (T.I.G.)
  • Remarques ou observations (orales ou écrites) pour le travail ou le comportement.
  • Présentation d’excuses (orales ou écrites)
  • Retenues, toute retenue non faite sera doublée.
  • Exclusion de cours et retenue.
  • Exclusion en mesure conservatoire.
  • Convocation des parents.
  • Avertissement écrit.
  • Exclusion temporaire.
  • Exclusion définitive.

6 remarques travail entrainent une retenue.

6 remarques discipline entrainent une retenue.

Les retenues ont lieu de 16 H 30 à 17 H 30.

6 observations sur le carnet = 1h de retenue.

12 observations ou incidents =

1° avertissement expliqué à la famille en CONSEIL RESTREINT par le Professeur principal + 2h de retenues.

18 observations ou incidents = 2h de retenues.

24 observations ou incidents =

2° avertissement expliqué à la famille en CONSEIL RESTREINT par le Responsable de Niveaux + 2h de retenues.

30 observations ou incidents = 4h de retenues.

36 observations ou incidents =

3° avertissement + CONSEIL EDUCATIF en équipe pédagogique avec la Directrice Adjointe + 4h de retenues au minimum.

42 observations ou incidents = 6h de retenues.

48 observations ou incidents =

4° avertissement + CONSEIL DE DISCIPLINE avec le chef d’établissement pour étudier le maintien dans l’établissement.

L’AVERTISSEMENT peut être proposé par un membre de l’équipe éducative ou administrative au professeur principal de la classe.

Le CONSEIL DE DISCIPLINE peut être proposé à la direction suite à un acte très grave sans que des avertissements écrits préalables n’aient été nécessaires.

23. Le conseil de discipline

                Il statuera sur le maintien de l’élève dans l’établissement. Il est composé du chef d’établissement, d’enseignants du collège, de la responsable de vie scolaire, du responsable de niveau.

Seuls l’élève concerné et les responsables légaux sont autorisés à y participer (à l’exclusion de toute autre personne).

                L’exclusion définitive de l’établissement peut être décidée par le chef d’établissement pour des motifs de sécurité, de comportement dangereux ou inadapté.

                Selon la gravité des actes, un signalement pourra être effectué à la Police Nationale et au Procureur de la République.

24. Droit à l'image

Sauf opposition formelle de leurs parents, les élèves peuvent être amenés à être pris en photo pendant le temps scolaire, et ces photos peuvent être publiées sur le site internet de Sainte Marie et dans ses diverses publications et articles de presse.

Les parents doivent signifier par écrit à l'établissement l'interdiction de publication de ces photos.

Toute allusion aux personnels éducatifs est interdite dans tout support public (blog, réseaux sociaux, etc....) sous peine d'amendes et de poursuites. La législation sur le droit à l'image interdit aux élèves de photographier ou filmer dans l'établissement.

25. Signatures

                Les professeurs, les parents et les élèves ont pris connaissance de ces « règles de vie au collège Sainte MARIE » et s’engagent à les respecter et à les faire respecter par leurs enfants dans l’établissement.

Le professeur principal

Les parents

L’élève

                                                                                                                            

Année scolaire 2015-2016

Si l’élève ou les parents n’adhèrent pas au règlement du collège, nous considérons qu’il y a rupture de contrat et nous réservons le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année suivante. L’inscription au Collège Sainte MARIE engage les parents et les élèves au respect des règles énoncées ci-dessous.

1. Les horaires

La nouvelle grille horaire est la suivante :

Début

Fin

Séquence 1

8 H 00

8 H 45

Séquence 2

8 H 50

9 H 35

Séquence 3

9 H 40

10 H 25

RÉCRÉATION

Séquence 4

10 H 35

11 H 20

Séquence 5

11 H 25

12 H 10

PAUSE DÉJEUNER

Séquence 6

13 H 40

14 H 25

Séquence 7

14 H 30

15 H 15

RÉCRÉATION

Séquence 8

15 H 25

16 H 10

Séquence 9

16 H 15

17 H 00

 Pour habituer nos élèves à être à l’heure, nous leur demandons d’arriver au collège 5 minutes avant le début des cours. Les portes du Collège sont donc ouvertes de 7 h 45 à 7 h 55 le matin et de 13 h 25 à 13 h 35 l’après-midi. Le matin, les élèves arrivent pour leur première heure de cours : selon les emplois du temps à 8 H 00 ou 8 H 50, voire 9 H 35. Aucune sortie anticipée ne sera possible si l’élève n’est pas à jour dans ses retenues ou son travail.

2. Les retards

Ils gênent le début des cours, ils seront systématiquement notés dans les pages « retards » de ce carnet par le surveillant ou le professeur qui constate le retard. Les élèves en retard frappent à la porte de l’entrée des élèves. 3 retards entraîneront une retenue d’une heure.

3. Les sorties

Les élèves qui mangent à la cantine ne peuvent en aucun cas quitter le collège sur le temps du midi. Les externes quittent rapidement le collège, par la sortie qui leur est réservée, ne traînent pas et rentrent directement à la maison sans occasionner d’attroupement.

4. Les absences

Les parents doivent signaler toute absence de leur enfant dans l’heure qui suit le début des cours. Si une absence est prévisible, les parents préviennent la Responsable de Vie Scolaire 48 heures à l’avance. Après une absence, l’élève se présente, dès sa rentrée, auprès de la Responsable de Vie Scolaire (ou du Responsable SEGPA, pour la SEGPA) avec son carnet de liaison complété et avec un certificat médical (obligatoire dans certains cas). Toutes les absences doivent être justifiées. Le billet du carnet de liaison doit être rempli et signé par les parents.

Toute absence doit être justifiée le jour du retour.

L’absence n’est pas une dispense de travail : l’élève doit rattraper les cours manqués, il doit faire les devoirs et contrôles comme tous les autres élèves. Les absences injustifiées seront systématiquement déclarées aux autorités académiques.

Toute absence non justifiée à un contrôle entraînera un zéro dans la matière.

5. Le travail

Tout élève doit avoir son matériel, les oublis seront notés pages 10 et 11 de ce carnet. Tout manquement répété sera sanctionné d’une retenue. Les élèves doivent faire les exercices, les devoirs à rendre sur copie et apprendre les leçons notées dans le cahier de texte pour le jour indiqué.

6. Information

En accédant à l’application de communication avec les familles sur internet, les parents peuvent se tenir informés des absences et retards de leurs enfants, de leurs notes, et des circulaires ou autres informations. Ils peuvent aussi accéder au cahier de texte électronique. Un code est remis à la famille en début d’année scolaire.

La relation entre les familles et le collège n’est efficace que si l’établissement dispose de coordonnées téléphoniques et postales à jour.

7. Les résultats scolaires

Un bulletin trimestriel (avec les moyennes et les appréciations des professeurs) sera remis aux mois de décembre, mars et juin. Les parents viennent au collège et rencontrent le professeur principal ou référent de leur enfant afin d’obtenir les bulletins du 1er et du 2ème trimestre, le bulletin du 3ème trimestre sera remis aux élèves pour transmission à la famille. Les notes étant consultables sur internet, aucun relevé intermédiaire n’est adressé aux familles.

8. Le respect et la politesse

Les élèves n’oublieront pas de dire bonjour à l’entrée du collège. Le respect des autres est une nécessité : pas d’insulte, pas de violence, pas de grossièreté, pas de gestes déplacés, pas de propos racistes ou choquants. Ceci est valable pour les parents, les élèves et tous les adultes participants à la vie du Collège.

On ne peut travailler correctement que dans un environnement propre, les élèves doivent respecter le travail du personnel d’entretien : pas de papier par terre, pas d’écriture sur les tables, murs, portes… Des travaux d’intérêt général pourront être demandés aux élèves.

Une bonne hygiène corporelle est indispensable au respect de soi-même et des autres.

9. Tenue

Les adultes, parents, professeurs, éducateurs et tout salarié savent qu’au travail leur tenue doit être différente d’une tenue portée pour les loisirs. Il en est de même pour l’école. A l’école, les habits doivent être corrects et propres : en effet, l’école est un lieu d’apprentissage des futures professions que les élèves exerceront. Une tenue correcte est donc exigée. Le collège se réserve le droit de ne pas accepter dans son enceinte tout élève se présentant dans une tenue vestimentaire ou avec une coupe de cheveux qui le singularise exagérément.

Sont notamment interdits : les décolletés, les nombrils découverts, les pantalons taille basse, les débardeurs pour les filles et les garçons, les mini-jupes, les shorts, les torses nus, le maquillage, les pantalons arrachés, les cheveux décolorés pour les garçons… Le port du voile islamique n’est pas autorisé. Vestes et manteaux doivent être enlevés en classe.

De même, pour bien marquer que le collège est un lieu de travail pour l’élève, dès l’entrée dans l’enceinte de l’établissement, bonnets, capuches, casquettes, bandanas, et autres couvre-chefs doivent être retirés. Les élèves ne peuvent circuler avec ces effets ni dans les couloirs, ni dans les escaliers, ni sur la cour.

Par mesure d’hygiène et de sécurité, toujours dans le but de distinguer travail à l’école et détente à l’extérieur, toutes les formes de piercing sont interdites tant pour les filles que pour les garçons. Pour les garçons : toutes les boucles d’oreilles.

L’élève doit se présenter tous les jours au collège avec un cartable ou un sac à dos qui contient ses affaires scolaires. Une blouse en coton est exigée pour les cours de Sciences Physique et SVT.

Mâcher du chewing-gum ou consommer toute autre chose est interdit en classe. Par mesure d’hygiène et de sécurité ou encore de propreté, les sucettes, graines de tournesol et autres aliments inappropriés sont interdits dans le collège.

10. Déplacements

Aux intercours, les élèves ne sortent pas de leur classe si le cours suivant y a lieu. Le stationnement dans les couloirs durant les récréations est formellement interdit. Les déplacements se font dans le calme et en silence, les élèves ne courent pas, ne crient pas dans les couloirs et escaliers. Le règlement s’applique de manière identique lors des déplacements à l’extérieur (E.P.S., voyages…).

11. Les toilettes

Les toilettes sont ouvertes pendant les récréations. L’accès aux toilettes est interdit pendant les cours et aux interclasses.

12. Récréations

Les récréations et les intercours se déroulent dans la cour (pas en classe, ni dans les couloirs).

Dans la cour, les élèves ont un comportement correct : pas de jeux violents, pas d’insultes, pas de jets de projectiles (cailloux, marrons…), pas de crachats, pas de jeux de ballon, ni de comportement en couple.

Il y a des poubelles, les élèves doivent les utiliser.

La sonnerie indique le début des cours, les jeux et conversations s’arrêtent donc et les élèves vont se ranger très rapidement.

13. Dégradations

Les parents seront tenus de régler le montant des frais consécutifs à toute dégradation, volontaire ou non, causée par leur enfant.

14. Pertes d’objet

Le collège dégage toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets détenus par les élèves (lecteurs MP3, téléphones portables…), il est sage de les laisser à la maison.

15. Deux roues

Il est interdit aux élèves de rouler à bicyclette ou cyclomoteur à l’intérieur du collège (l’élève a son vélo à la main et les 2 pieds par terre !). Un « parking » leur est réservé : les élèves y entreposent leur bicyclette sous leur entière responsabilité.

 16. EPS

Les élèves ont à leur disposition un vestiaire : ils se changent avant et surtout à la fin du cours d’EPS. Comme dans les autres matières, l’élève doit avoir les affaires demandées en début d’année : tenue de sport et baskets. Les élèves quittent les vestiaires le plus rapidement possible, tout excès sera sanctionné d’une retenue.

Les cours d’EPS sont obligatoires. Seul un certificat médical de contre indication peut dispenser l’élève du cours d’EPS. L’élève dispensé reste présent au collège soit en permanence, soit avec ses camarades dans le cours selon l’activité. Un professeur peut juger un élève inapte à suivre son cours et l’envoyer avec du travail en permanence.

17. La permanence

Les heures de permanence sont obligatoires. Ces heures sont des temps de travail individuel. Elles se passent en silence. Un comportement sérieux et travailleur y est exigé. Les élèves sans travail se verront dans l’obligation d’effectuer celui donné par les surveillants. Aucun déplacement ne se fera sans autorisation des surveillants.

18. Le CDI

Le CDI est ouvert à certaines heures à tous les élèves pour y faire des recherches documentaires, choisir un livre à lire à la maison, lire un livre sur place. Les élèves exclus de cours n’y sont pas accueillis. Ceux-ci doivent se rendre automatiquement à la Vie Scolaire.

19. Objet divers

Tout objet dangereux pour l’élève et les autres est strictement interdit au collège. L’utilisation des baladeurs et téléphones portables est interdite au collège. Par conséquent, les écouteurs ne doivent pas apparaître. Ces objets sont source de convoitise. Les familles en restent responsables, pas le collège. Tout objet confisqué ne sera restitué qu’au représentant légal. La 2ème confiscation ou tout refus de donner l’objet sera sanctionné d’un avertissement écrit.

20. Le carnet de liaison

Chaque élève doit toujours avoir avec lui son carnet de liaison. Il fait partie du matériel scolaire indispensable. Les parents doivent le consulter tous les jours et signer chaque information. En cas de perte ou de remplacement, tout nouveau carnet sera facturé 15 Euros. Le carnet doit rester en bon état.

Aucune sortie anticipée ne sera possible si l’élève n’a pas son carnet de correspondance.

Trois oublis de carnet entraîneront une retenue d’une heure. Un excès d’oublis sera sanctionné plus sévèrement.

Tout refus de donner le carnet à un adulte sera sanctionné d’une retenue immédiate.

21. Le travail personnel

La sortie de l’école ne signifie pas que la journée est terminée. Chaque jour l’élève doit écrire, dans son cahier de textes, les leçons à apprendre, les exercices et les devoirs qui doivent être faits à la maison et les révisions qu’il doit effectuer en vue de préparer un contrôle en classe.

22. Sanctions

Tout manquement à ces règles peut entraîner une sanction allant de la simple remarque orale à l’exclusion définitive de l’élève.

Les sanctions possibles :

- Remarques (orales ou écrites)

- Présentation d’excuses (orales ou écrites)

- Réparation, nettoyage, Travail d’Intérêt Général (T.I.G.)

- Devoirs, leçons supplémentaires

- Retenues

- Exclusion de cours et retenue

- Convocation des parents

- Avertissement écrit

- Exclusion temporaire

- Exclusion définitive

6 remarques travail entrainent une retenue.

6 remarques discipline entrainent une retenue.

Les retenues ont lieu de 17 H 00 à 18 H 00.

Toute retenue non faite sera doublée.

12 remarques discipline entrainent un avertissement écrit envoyé par courrier à la famille. Il en sera de même pour tout manquement grave au règlement. Trois avertissements écrits entraîneront la tenue d’un conseil éducatif qui réunit la famille, l’élève, l’équipe pédagogique et la responsable de vie scolaire. Il vise à étudier les changements qui permettront d’éviter la tenue d’un conseil de discipline. Le 4ème avertissement déclenche un conseil de discipline. Un acte très grave peut également conduire à un conseil de discipline sans que des avertissements écrits préalables n’aient été nécessaires.

23. Le conseil de discipline

Il statuera sur le maintien de l’élève dans l’établissement. Il est composé du chef d’établissement, d’enseignants du collège, de la responsable de vie scolaire, du responsable de niveau.

Seuls l’élève concerné et ses parents sont autorisés à y participer (à l’exclusion de toute autre personne).

24. Signatures

Les professeurs, les parents et les élèves ont pris connaissance de ces « règles de vie au collège Sainte MARIE » et s’engagent à les respecter et à les faire respecter.

Le professeur principal                                                                Les parents                                                       L’élève


Date de création : 12/02/2016 16:27
Catégorie : Le collège -
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